14/09/2009
Route de la ruine Vendre maison immo in'vendable immobilier gers auch. Urgent SOS Sortez moi d' içi !. 10 ans de merdes avec garantie TOUJOURS CE BRUIT QUI TUE le GERS ENVIRONNEMENT spécial CG32 tres mal fait Non Durable Non NATUREL Non elu écolo Grenelle
Spécial SOURD non MUET mais pas aveugle ?.
15:24 Publié dans " JE VENDS TOUT " Maisons achat immeubles, 32 AUCH, 32000 GERS, 32000 VILLES, AUCH GERS, BUGDANSOFF JOKER DURABLE D ENVIRONNEMENT, CONDOM GERS, Développement Durable écolo, EAUZE GERS, EXPO, FLEURANCE GERS, FRANCE blog sud ouest de colin in Gers, GASCOGNE EXPO conseil en général LE CAPITAL GASCON, GASCON DU GERS DE GASCOGNE, GASTRONOMIE, GASTRONOMIE RESTAURANT HOTELLERIE, GERS AUCH VILLE S, Gers Conseil en Général de Colin, GIMONT GERS, LECTOURE GERS, MARCIAC GERS, MAUVEZIN GERS, MIRANDE GERS, MOUSQUETAIRE, MOUSTIQUAIRE, NOGARO GERS, SAMATAN GERS, TOULOUSE 31000 Haute Garonne, TOURISME CALME DURABLE | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : acti, action, aide, âme, argent, ass, automatique, autres, band, bio, bon, bruit, calme
12/09/2009
Quand il y en a un, ça va... C'est quand il y en a beaucoup qu'il y a des problèmes !
ELUS Gersois. Quand il y en a un, ça va... C'est quand il y en a beaucoup qu'il y a des problèmes DE TAXES !
Plus la petit' gifle ! de sympathie ...
OH PiTAIN CON! Oh la vidéo ambigus. Attention les dégâts ! "
C'est honteux. Mais il m'a tout à fait respecté, ce n'était pas du tout mal placé. Et je ne considère pas que c'est un dé'arabage." il parlait des Auvergnats, qui cherchent la polémique a tout prix.
La première salve raciste vient de la dame auvergnate qui rassure Monsieur le Ministre de l'intérieur : "c'est notre petit arabe" cochon d Auvergne. démocrate-SÉNAT-VIDEO 32000 Gers
VIDEO-SÉNAT-DÉMOCRATIE public Arabe. objectif c de l humour calmos! public royal.fr
09:42 Publié dans 32 AUCH, 32000 GERS, 32000 VILLES, AUCH GERS, CONDOM GERS, Développement Durable écolo, EAUZE GERS, EURO DOLLAR CAC 32 NE PLUS TRICHET, FESTIVAL DE CANE d' oie canard & gastronomie, FLEURANCE GERS, FRANCE blog sud ouest de colin in Gers, GASCOGNE EXPO conseil en général LE CAPITAL GASCON, GASCON DU GERS DE GASCOGNE, GERS AUCH VILLE S, Gers Conseil en Général de Colin, GIMONT GERS, GRIPPE AVIAIRE H5N1 & 2. humain virus Influen, LECTOURE GERS, MARCIAC GERS, MAUVEZIN GERS, MIRANDE GERS, MOUSTIQUAIRE, NOGARO GERS, RUGBY SPORT 2008, SAMATAN GERS, TOULOUSE 31000 Haute Garonne, video | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : ame, arabe, ass, auvergnat, auvergne, big, cher, cope, crasser, degat, democratie, election, en
09/09/2009
CG32 LA HONTE. ROUTE de la RUINE conseil general du gers ELU HYPER AUCH AN ge. IMMOBILIER MAISON INVENDABLE
le bruit qui tue le Gers OU COMMENT RUINER LE DÉPARTEMENT DU GERS 32 000 le bruit qui tue le Gers
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tu vas te la garder longtemps INVENDABLE.
( c pas l auto-route ni l A 380 qui decolle ni le metro c juste tres mal fait )
le bruit routier est le facteur le plus susceptible de nuire à la santé publique
(préfecture GERS et France),
car des niveaux excessifs peuvent sérieusement affecter le bien-être physique et psychologique des individus.
bref l’ INFERNAL BITUME le mauvais gravier, le mauvais choix ? D ELUS
La construction ou la réfection d’une route peut être la source de dérangements sonores importants engendrant,
comme on a pu le constater dans divers chantiers routiers, un niveau sonore variant de 65 à 110 dBA.
Ce niveau sonore est qualifié de fortement perturbateur et entraîne des réactions comme le stress, l’impossibilité de se concentrer et même la mauvaise humeur. .
le nouveaux services cg32 , une augmentation des coûts de santé ainsi qu’un dépérissement des villages;
dans ce dernier cas, les conséquences attendues sont généralement une augmentation de la criminalité et de le pauvreté et, plus généralement, l’apparition d’un milieu plus ou moins insalubre où la qualité de vie est affectée.
En milieu urbain, le bitume mal fait coupe des quartiers et isole certains secteurs.
Le résultat est une dégradation des conditions socioéconomiques provoquant parfois une forme de ghettoïsation et de marginalisation.
Résultent nécessairement en une dévalorisation de la demeure a vendre, même si l’évaluation municipale est peu modifiée.
Le stress, la diminution de la qualité de vie et, éventuellement,
une perte financière lors de la vente de la propriété sont des conséquences attendues dans ces cas.
OH PITAIN CON !
réunion du G32 GRENELE MES OREILLES DANS L’ECO-LOGIQUE le bruit qui tue le Gers
GERS ENVIRONNEMENT DE M…? ils me font C…? LA ROUTE DU GERS LA HONTE FECHIER mp3
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merci le directeur des routes du cg32 gers auch gascogne 365 jours x par 5 ans = 1825 J de M… ?. jour et nuit 24/24 . 24 heures sur 24
la HONTE DU SP
Le passage des véhicules implique le dégagement de diverses substances qui sont déposées sur la chaussée telles que les huiles, les graisses, les hydrocarbures et les divers métaux provenant de la carrosserie.
De plus, l’usure d’un pneu libère environ 50 milligrammes d’hydrocarbures par kilomètre.
Ces polluants déposés sur la voie de circulation ou sur l’accotement sont lessivés par la pluie, ou lors de la fonte de la neige, vers les cours d’eau avoisinants.
Plusieurs métaux lourds sont aussi identifiés dans cette eau de lessivage, plus particulièrement le cadmium, le cuivre, le plomb, le fer et le zinc; les deux derniers métaux sont présents en plus grande concentration.
Les problèmes potentiels de santé publique sauf vacances scolaires le bruit qui tue le Gers et le tourisme 2010,
sourds malentendants venir ici.
service DDE Direction des routes départementale du gers CG32 durable de bruit
LE VRAIS BRUIT POUR TOURISME DANS LE GERS
a venir non durable et les marchands de pneus sont heureux vives l usure prématurée ! Il existe divers moyens de réduire le bruit causé par la circulation des véhicules. La limitation de la vitesse a 50 kmh est une méthode efficace pour réduire à la source le bruit de 25db, mais on sait que ces limites sont rarement respectées d’ où l’efficacité des radars automatiques dans le Gers au - 230 radars. La présence d’une zone tampon, si l’on y trouve de la végétation arbustive et arborescente, constitue un moyen relativement efficace, en plus d’être esthétique, de réduire le bruit. Une telle méthode est cependant impossible en milieu urbain et périurbain où l’espace disponible est insuffisant. Dans ce cas, on a opté pour la construction d’écrans antibruit fabriqués avec divers matériaux : le béton, l’acier, le plastique et les remblais de terre. DEVELOPPEMENT DURABLE GERS ENVIRONNEMENT DIALOGUE DE SOURD ET MUET ECONOMIE CHARTE de mini miniSTERE D’ ECOLOGIE GRENELE MES OREILLES DANS LE GERS ECO-LOGIQUE
” VERSION CHANSON” La Bugdansoff la JOKER PRECAUTION ”
Tempo 140 maxi, Jazzi Rock jazz-band
” HP écoute carte son + casque + le bruit qui tue et qui tuera le GERS, ou comment mettre Colin et le Gers en faillite et détruire un département Préfecture du Gers qui ne le mérite pas “
Marc COLIN FX Du GERS AUCH GASCOGNE. 29.12.2004
” ref: RESPECTER La LOI, RESPECTER Les GENTS, RESPECT DE LA FAMILLE, RESPECTER La LOI, RESPECTER Les GENTS, HOMMAGES ET DEVOIRS , La santé La FAMILLE !
couplet « Art. 1er. - Chacun a le droit de vivre en famille dans son pays, son canton, dans un environnement équilibré et favorable à sa santé. couplet « Art. 2. - Toute famille a le droit et le devoir de prendre part à la préservation de ses biens personnel.
couplet « Art. 3. - Toute personne autorité ou service doit, dans les conditions définies par leur loi,
prévenir ou, à défaut, faire accepter par la force puissance publique les atteintes qu’ elle est susceptible de porter à une famille.
couplet « Art. 4.- Toute personne publique ou service doit contribuer à la réparation des dommages qu’ elle cause à l environnement, à une famille , rembourser et remettre en l’ etat. Assurer un développement durable, les choix destinés à répondre aux besoins du présent ne doivent pas compromettre la capacité des générations futures et des autres peuples à satisfaire leurs propres besoins.
ref: RESPECTER La LOI, RESPECTER Les GENTS, RESPECT DE LA FAMILLE, RESPECTER La LOI, RESPECTER Les GENTS, HOMMAGES ET DEVOIRS , La santé La FAMILLE !
couplet « Art. 5. - Lorsque la réalisation d’ un dommage, bien qu’ incertaine en l’ état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible des cantons, un coeur de gascogne, une économie locale ou simplement une ou plusieurs fammilles, les autorités publiques veillent, par application du principe de leur précaution, à l’ adoption de mesures définitive et durable afin de la totale réalisation de louvrage dommage ainsi qu’ à la mise en oeuvre de procédures definitive d’ évaluation des risques juridiques encourus pour eux mêmes.
couplet « Art. 6. - Les politiques publiques ou personnes doivent promouvoir un développement durable. A cet effet, elles prennent en compte la protection et la mise en valeur de leur services et les concilient avec le développement économique et social durable de leur stratégie personnelle.
couplet « Art. 7. - Toutes FAMILLES a le droit, dans les conditions et les limites définies par leur lois, d’ accéder aux informations toutes relatives détenues par les autorités publiques personnes ou services, et de ne pas participer au dialogue et à l’ élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l’ économies de région, sur leur vie et leur santé de famille, Ainsi que de la boucler.
couplet « Art. 8. - Une formation de BON SENS pour Les politiques publiques ou personnes, doivent leur apprendre L’ éducation et le respects a la dignité pour la vie de famille, elle doivent contribuer à l’ exercice des droits et devoirs définis par la présente Charte du GOUVERNEMENT FRANCAIS quel qu’il soit. ref: RESPECTER La LOI, RESPECTER Les GENTS, RESPECT DE LA FAMILLE, RESPECTER La LOI, RESPECTER Les GENTS, HOMMAGES ET DEVOIRS , La santé La FAMILLE !
couplet « Art. 9. - La recherche et l’ innovation doivent apporter économiquements leur concours à la préservation des deniers publics et à l’ avenir des êtres humains à la mise en valeur des régions, de la famille et leur santé.
couplet « Art. 10. - La présente Chanson inspire l’ action gersoiseuropéenne et gersinternationale de la France pour toutes les familles.
ref: RESPECTER La LOI, RESPECTER Les GENTS, RESPECT DE LA FAMILLE, RESPECTER La LOI, RESPECTER Les GENTS, HOMMAGES ET DEVOIRS , La santé La FAMILLE ! Parole de raison et bon sens
“VERSION OFFICIELLE” la SHON - SHOB *
à déguster, à écouter et à sentir avec grande modération !
La Bugdansoff
loi JOKER PRECAUTION Loi SHON ou SHOB
“ VERSION OFFICIELLE ”
CHARTE PRESENTE PAR LE GOUVERNEMENT AU CONSEIL DES MINISTRES
Le premier alinéa du Préambule de la Constitution est complété par les mots suivants :
« ,ainsi qu’aux droits et devoirs définis dans la Charte de l’environnement de 2003. »
La Charte de l’environnement de 2003 est ainsi rédigée :
« Le peuple français,
« que les ressources et les équilibres naturels ont conditionné l’émergence de l’humanité ;
« que l’avenir et l’existence même de l’humanité sont indissociables de son milieu naturel ;
« que l’environnement est le patrimoine commun des êtres humains ;
« que l’homme exerce une influence croissante sur les conditions de la vie et sur sa propre évolution ;
« que la diversité biologique, l’épanouissement de la personne et le progrès des sociétés humaines sont affectés par certains modes de consommation ou de production et par l’exploitation excessive des ressources naturelles ;
« que la préservation de l’environnement doit être recherchée au même titre que les autres intérêts fondamentaux de la Nation ;
« qu’afin d’assurer un développement durable, les choix destinés à répondre aux besoins du présent ne doivent pas compromettre la capacité des générations futures et des autres peuples à satisfaire leurs propres besoins ; Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et favorable à sa santé.Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l’amélioration de l’environnement. Toute personne doit, dans les conditions définies par la loi, prévenir ou, à défaut, limiter les atteintes qu’elle est susceptible de porter à l’environnement. Toute personne doit contribuer à la réparation des dommages qu’elle cause à l’environnement, dans les conditions définies par la loi. Lorsque la réalisation d’un dommage, bien qu’incertaine en l’état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l’environnement, les autorités publiques veillent, par application du principe de précaution, à l’adoption de mesures provisoires et proportionnées afin d’éviter la réalisation du dommage ainsi qu’à la mise en oeuvre de procédures d’évaluation des risques encourus. Les politiques publiques doivent promouvoir un développement durable.
A cet effet, elles prennent en compte la protection et la mise en valeur de l’environnement et les concilient avec le développement économique et social. Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites définies par la loi, d’accéder aux informations relatives à l’environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l’élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l’environnement. L’éducation et la formation à l’environnement doivent contribuer à l’exercice des droits et devoirs définis par la présente Charte. La recherche et l’innovation doivent apporter leur concours à la préservation et à la mise en valeur de l’environnement. La présente Charte inspire l’action européenne et internationale de la France. » Victimes du Bruit et de la Pollution, Si la démarche amiable ne donne aucun résultat, si vous avez du mal à faire constater l´infraction, si on refuse de prendre votre plainte , si le procès verbal a été classé sans suite,
si de façon générale vous n´êtes pas satisfait des lenteurs ou des résultats de la procédure juridique ou administrative qui a été entamée, chargés de faire respecter notre droit au repos et à la tranquillité
” SI ON VOUS PROMENE ” PRIER,
Prier tres fort la foi peut vous aider..
Prier, le ciel peut vous aider.
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“10 ans de MERDE S 5et5 ? TOUJOURS CE BRUIT QUI TUE le GERS ENVIRONNEMENT spécial CG32 tres mal fait Non Durable Non NATUREL Non elu écolo Grenelle vacances TOURISME + e=mc 32 achat maison gers immobilier beaucoup d’argent perdu” 1 août 2009 à 10:15 JB dit : Bravo pour ton blog. Je vais cependant intervenir à tâtons, car avec les gascons je ne sais jamais si c’est du lard ou du cochon : 1. la mise en forme de tes propos, à la limite d’un délire qui serait un mix entre Ionesco et Artaud, est assez inédite à mes yeux et je me surprends (je suis joueur et j’aime me faire peur) à préférer la lecture de ta prose à celle des littérateurs du net qui, bien souvent, ne le sont pas trop. 2. concernant ton article sur LIP, j’ai eu pour mes 11 ans une montre LIP Dauphine, comme celle que tu as publiée, la mienne n’avait cependant pas un bracelet métal mais cuir. Aujourd’hui, le quinqua que je suis a une YEMA au poignet, j’ai toujours aimé les montres françaises, les montres qui montrent l’heure. 3. maintenant que tu as mon adresse mail, peux-tu me faire parvenir, si c’est toi qui la chante (si c’est le cas, tu as une voix superbe) et qui en est l’auteur, la chanson “Made in Gers”, je voudrais que des amis en fasse une vidéo sur des idées de mises en scènes que j’ai eues à l’écoute de ce morceau. 4. continue.
15:42 Publié dans " JE VENDS TOUT " Maisons achat immeubles, 32 AUCH, 32000 GERS, 32000 VILLES, AUCH GERS, BUGDANSOFF JOKER DURABLE D ENVIRONNEMENT, CONDOM GERS, Développement Durable écolo, EAUZE GERS, EURO DOLLAR CAC 32 NE PLUS TRICHET, EXPO, FESTIVAL DE CANE d' oie canard & gastronomie, FLEURANCE GERS, FRANCE blog sud ouest de colin in Gers, GASCOGNE EXPO conseil en général LE CAPITAL GASCON, GASCON DU GERS DE GASCOGNE, GASTRONOMIE, GASTRONOMIE RESTAURANT HOTELLERIE, GERS AUCH VILLE S, Gers Conseil en Général de Colin, GIMONT GERS, GRIPPE AVIAIRE H5N1 & 2. humain virus Influen, LECTOURE GERS, MARCIAC GERS, MAUVEZIN GERS, MIRANDE GERS, MOUSQUETAIRE, MOUSTIQUAIRE, NOGARO GERS, OFFRE SPECIALE POUR MILLIONNAIRE. ( ACCEPTE AUSSI , RUGBY SPORT 2008, SAMATAN GERS, TOULOUSE 31000 Haute Garonne, TOURISME CALME DURABLE, TVA 5,5% RESTAURATION AMENDEMENT DAGUIN *** loi E, video | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : 32, acti, action, aide, ame, argent, ass, auch, auteur, automatique, autres, band, bandi
04/08/2009
Jean-Claude SENSEMAT 2009 Bernard TAPIE GO sa vraie place au Gouvernement.fr
DIT LA VERITE, A VOIR LE SITE JCS
Bernard Tapie: sa vraie place est au Gouvernement. (JC SENSEMAT AUSSI . MCFX ) Bernard Tapie est un homme d’affaires français qui, parti de rien, est rentré pour l’éternité dans l’histoire de France quoiqu’il arrive. (comme jc,sensemat mcfx) . Comme on le sait bien, en France, la notion de l'égalité consiste à couper les têtes qui dépassent. . Cet homme d’action est un faiseur, un homme que l’on voit et que l’on entend car il a du talent. . François Mitterrand ne s’y est pas trompé. Il a noué et développé des relations utiles car un homme d’affaires aussi médiatique n’était qu’aubaine pour un gouvernement de gauche ps.
MCFX
16:33 Publié dans " JE VENDS TOUT " Maisons achat immeubles, BUGDANSOFF JOKER DURABLE D ENVIRONNEMENT, EURO DOLLAR CAC 32 NE PLUS TRICHET, EXPO, FESTIVAL DE CANE d' oie canard & gastronomie, FRANCE blog sud ouest de colin in Gers, GASCOGNE EXPO conseil en général LE CAPITAL GASCON, GASCON DU GERS DE GASCOGNE, GASTRONOMIE, GASTRONOMIE RESTAURANT HOTELLERIE, Gers Conseil en Général de Colin, GRIPPE AVIAIRE H5N1 & 2. humain virus Influen, MOUSQUETAIRE, MOUSTIQUAIRE, OFFRE SPECIALE POUR MILLIONNAIRE. ( ACCEPTE AUSSI , RUGBY SPORT 2008, TOULOUSE 31000 Haute Garonne, TOURISME CALME DURABLE, TVA 5,5% RESTAURATION AMENDEMENT DAGUIN *** loi E | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : action, affaire, auch, centre, ch, col, colin, cool, coupe, dans, de, des, droite
SPARTAGNAC LE GERS' ICOTEUR VERSIFICATEUR 32 AUCH FRANCE. CE REPRODUIT COMME LE CHIENDENT ET TU MEURS
"Quand il y en a un élus gersois, ça va... C'est quand il y en a beaucoup qu'il y a des problèmes!"
film cinéma SPARTAGNAC le GERSICOTEUR VERSIFICATEUR
l' GersAuch SPARTAGNAC LE GERS.ICOTEUR VERSIFICATEUR 32 AUCH FRANCE REPRODUIT COMME LE CHIENDENT.
ET TU MEURS
D'Artagnan.mp3 artagnan.mp3
FICTION : OEUVRE D' IMAGINATION, INVENTION DE CHOSES IRREELLES FICTION CINEMA : PROCHAINEMENT LE FILM CINE SPARTAGNAC 32
couplet:32.
Ma dernière chanson sur le Gers en gascogne Non, mon avant dernière , Au cas où Contre les gersificoteurs Forcé, Contraint, Averti ils exercent sur moi, Grave Comme on dit à la gers préf érence gers partout ailleurs est dans le 3 POING POINT 2 Les paroles s'envolent. Dixit Préf Les conneries sur conneries sur connerie ...... restent ...... Moi! je les ai écrites D' autres les réalisent!
A BON ENTENDEUR, SALUT: CONSEIL, PRUDENCE OU ........ devinez ! ........
début autocensuré par moi-même
Couplet 1.
Si tu protéges tes intérêts, et avant tout ceux des autres.
Tu commets une infraction iIs te mettrons la corde au cou Ils te feront passer pour un délinquant karcher-isable.
Pour un débile profond à mettre aux fer ou bien pour un idiot du village neuneu Une forme de gersification simplette mais efficace Ou l' on te pousse sérieusement aux fusils
2.
Cerveaux de gauche Cerveaux de droite Allons enfants de la patrie Il est grands temps de reculer de ne plus faire la partie d'avoir une vision globale extra personnelle Un regard fin plus loin qu' ici. ce jour là seulement Il n'y auras plus de Gersicoteur
3.
Peu de considération Pour ceux qui restent, qui créent qui font la vie Pas de gloire à la posthume Des familles resteront en vie
4.
Réfléchir a l' action Du milieu au milieu passant par la transaction A vif l' opération C'est la Gersication A partir d'aujourd'hui je ne ferai plus jamais confiance a un Fonctionnaire A vif l' opération totalement inverser. C'est la Gers-Corse-ication de l' Erignac.
5. Muté, viré, placard promotion, hors-cadre, Chacun ailleurs bien à l' abri, protégé Ne tirez plus vos couvertures Nous, ici, on restent et on subit vos plaisanterie s
6. Tu es nouveau ? tu es pas d'ici, tu viens d'arriver. Tu peux pas comprendre, c'est pas toi qui fais le plus de mal, au début. Tu es le premier grain de sable qui dérouille le circuit. Mets de l 'huile et arrête d' en vouloir aux gascons
7. Des coups bas, insatiables Comme si on avait plusieurs vies Chaque départ traîne une chaîne Un engrenage l'effet boomerang boum-errance
8. Ce n'est pas le sang qui fait l'économie De mes craintes ou de vos jalousies Donner encore et toujours un sursis Il ne faut plus jamais de SPARTAGNAC
9. S'il ne faut qu' un diplôme Pour gérer l' économie Allons patrons de la patrie Alors partons de la partie.
10. Clin d' oeil pour oeil Mord-dent pour dent En trompe-l' oeil Un coup de dent
11. l' ancien barbu, un ancien poilu du menton. Une espèce d' employé de bureau suranné, équipé d' une extrême bétise d' incompêtence, qui de plus, il se prend pour le PREFET du GERS. Faites lui plaisir, j'accepte sa mutation. Virez-le du GERS ! ... ( très rapidement )
12. Le BLOC ! Pas un bloc de foie-gras. Un bloc d'humain, seul contre tous. Tout pour eux, plus rien ou pas "grand-chose" pour les autres 1000 foix plus lourd que le Mammouth. De plus, ils créent tres peut de richesse ils s'en servent. Ils se servent.
13. Soumis. Soumise ICI, SI TU TE TAIS ON TE DONNE de quoi coi manger a vie Celui qui réussit dans le Gers. Réussira dans le monde entier. Hélas ! le prophète n' est pas encore arrivé
14. Si tu n' es pas fonctionnaire Si tu fais pas parti des 13.000 paye s dématérialiser du Grand Auch . . . . . . . . . que tu fais parti du publics privés qui reste sur 22.165 habitants Tu as une chance sur deux de crever avec ou sans papier Si tu n' as pas un copain elu dans la pôle pool position ps umps udf ump ps pc vert fn etc. etc Tu trouves pas de boulot, tout au moins, on t'en donnera pas
15. La dématérialisation va progressivement gommer tous les sans papier, même les pistonner s Avec l'argent des autres c'est génial simple et super facile de vivre. Quel - bonheur ! Tout ses hommes, secrétaire masculin, qui on des boulots de femmes. Prenant la place du feminin, femme et mére de famille. Je vais leur offrir un Kilt, jupe tartan, Carreaux rayées blanc et rouge. Ainsi que l'ensemble le kit complet avec les chaussettes l' écharpe et le bonnet a pompon . Aux couleurs de la ville pour mieux les reconnaître. Beaucoup plus utiles encore, leurs offrir Une pelle, une pioche, marteau et burin pour qu'ils deviennent de vrais hommes, ne plus être enclaver allons ensemble enfin finir cette putain de Rocade.
16. Étrenne! Étrenne, Étrenne! EH! tien-les biens. On te cache tout, on te dit rien ... ? ... ... ... ... ? ... ... ... ... ? .... ... ? ....
17. Trop de crash clash autour de moi Un par un. Broyer. Pulvériser Lentement mise à mort, Ruiné rapidement. Spolié efficacement Rendu en état de clochard plus docile qu' un SDF il s' enfuit toucher ailleurs, quant il ose le prendre l' ASS, RMI, RSA. Quant il ose le demander "Appellation SDF" pour bonne conscience des gens bien
18. conseil, Le tout en général. On peut te crever dans un coin tu tends la main, on te crache dessus tout le monde sens fou même le Gers est contaminer j'appelle ça! la Gers-Con-gounia Si tu deviens trop présent On te sort l'excellence d'artillerie
19. Règle de principe Tu me casses, tu me mets plus bas que terre Nous nous casserons ensemble Dieu verra le résultat, mais trop tard 19,b. Depuis plus de dix ans sur son petit cahier, il note ! Comme un espion, comme un traître il doit être à la page 14/18 ou peut être 39/45 il cherche à me détruire à me Gersicoter me gerséliminer.
20. C' est l' effet de la Gers-ification Ici elle a bien prise quoi qu'il face, je resterai un mignon gentil Qand on en passe par là il ne vous reste que la Prière ou le litre de biere pour rester en vie
21 A 31 Couplet interdit ........ .......................... .......................... .
exemple 1 ...... .......................... .......................... .......................... .......................... .......................... .......................... .......................... .......................... .......................... .
exemple 2 ...... Plus je resterai vrai et naturel plus le monde me semblera iréel .......................... .......................... .......................... .......................... .......................... .......................... .......................... .......................... .......................... .......................... .......................... ..........................
Refrain général et conseillé:...........
L' Excellence Spartagnac 1/1000
d' Escarmouche 1/1000 d' Hypocrite /censurer
1/1000 de Colin'isation /censurable
1/1000 de Virer-Mutation-placard /censure
1/1000 Tueur de gersois /censurer
1/1000 totale indifférence 1/1000 Cache-cache partie
1/1000 Profiteur /censure 1/1000 abus de SYSTEME D
1/1000 limite incompétence totale
1/1000 de Magouille /censurable
1/1000 de Coup-bas
1/1000 d' Alcoolique frelaté, forcé,e /censurer
1/1000 Auto-destructeur
1/1000 Mise au placard
20/1000 Embauche Piston. réel
1/1000 Tour de Passe-passe
1/1000 Humiliation
1/1000 Raciste, racisme
1/1000 Arrêté mal arrêté /censure
1/1000 Vengeance /censurer
1/1000 harcèlement 1/1000 de Gentil quelques' uns
1/1000 etc. .etc. .etc. .etc. .etc. .etc
1/1000 Excés de dialogue de sourd
1/1000 Continuer tout seul, 1/1000 J' en ai marre, je m'en fou maintenant 1/1000 .......................................
1/1000 .......................................
1/1000......... EXPRIMEZ-VOUS .....
1/1000 ................... OSEZ ............
1/1000 ......... DEFENDEZ-VOUS ....
1/1000 ..... ça soulage énormément ......
1/1000 ....................................... 1/1000 .......................................
1/1000 ....................................... 1/1000 ....................................... 1/1000
....................................... 1/1000 ....................................... 32.
Ma dernière chanson sur le Gers gasconne Non,
mon avant dernière , Au cas où Contre les gersificoteurs Forcé, Contraint, Averti ils exercent sur moi, Grave Comme on dit à la gers préf érence gers partout ailleurs est dans le 3 POING POINT 2 Les paroles s'envolent Les connerie s sur conneries...... restent ......
Moi! je les ai écrites D'autres les réalisent! A BON ENTENDEUR, SALUT: CONSEIL, PRUDENCE OU ........ devinez ! ........
* la suite ( un jour peut-être) sur un CD, DVD ... ?. (découvrez un jour peut-être la suite sur le CD) GERS et CINE DVD POUR LE FILM 32 SPARTAGNAC FICTION CINEMA, QUAND ? un jour. PAROLE, MUSIQUE, SCENARIO COLIN Fx , 25.10.2004 * à déguster avec préf - errance et grande modération !
( * On donne ce qu' on peut, ) La liste suite de colin, " MORT POUR LE GERS " LES (pur) 32000 de Marc Colin-Fourox
16:32 Publié dans EURO DOLLAR CAC 32 NE PLUS TRICHET, FESTIVAL DE CANE d' oie canard & gastronomie, GASCOGNE EXPO conseil en général LE CAPITAL GASCON, GASCON DU GERS DE GASCOGNE, GASTRONOMIE, GASTRONOMIE RESTAURANT HOTELLERIE, Gers Conseil en Général de Colin, GRIPPE AVIAIRE H5N1 & 2. humain virus Influen, MOUSTIQUAIRE, TOULOUSE 31000 Haute Garonne | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : 2009, 31200, 320, 3200, 320000, 32200, 33200, 55, 55000, 57000, 75, 750, 7500
03/08/2009
LA CITÉ DES IDEES INTERDITE.
?????????? QUESTIONS LA CITÉE GASCONNE SUD OUEST >>>>>
17:46 Publié dans " JE VENDS TOUT " Maisons achat immeubles, BUGDANSOFF JOKER DURABLE D ENVIRONNEMENT, Développement Durable écolo, EURO DOLLAR CAC 32 NE PLUS TRICHET, EXPO, FESTIVAL DE CANE d' oie canard & gastronomie, FRANCE blog sud ouest de colin in Gers, GASCOGNE EXPO conseil en général LE CAPITAL GASCON, GASCON DU GERS DE GASCOGNE, GASTRONOMIE, GASTRONOMIE RESTAURANT HOTELLERIE, Gers Conseil en Général de Colin, GRIPPE AVIAIRE H5N1 & 2. humain virus Influen, MOUSQUETAIRE, MOUSTIQUAIRE, OFFRE SPECIALE POUR MILLIONNAIRE. ( ACCEPTE AUSSI , RUGBY SPORT 2008, TOULOUSE 31000 Haute Garonne, TOURISME CALME DURABLE, TVA 5,5% RESTAURATION AMENDEMENT DAGUIN *** loi E | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : gascon, ouest, sud, sud ouest
31/07/2009
Water Spanc, heros d' Assainissement individuel Business plan local 32 ou la vrai loi du SENATEUR et DEPUTE auch Crédit d'impôt. Pourquoi on peut être chiant chiotte et sceptique ? subvention
la fosse filière rentable du public/privé.
COMME EN TOUTES CHOSES. Actuelle et avenir! et surtout DANS L' IMMOBILIER ÉCOLOGIQUE DU Grenelle d' environnement durable Borloo / Bussereau / Létard / Jouanno / Apparu DURABLE avoir fiscal.subvention Les avantages fiscaux en faveur de l'écologie. Deux aides fiscales mises en place. Le crédit d'impôt ... Il est possible d'obtenir une subvention de l'ANAH ( Agence nationale pour l'amélioration de la fosse septique écolo )
exemple: Le crédit d'impôt à l'isolation (crédit d'impôt en faveur du développement durable)' autorise 15 à 50% de déduction fiscale pour les dépenses engagées jusqu'au 31 décembre ... Espace écologie > Aides de l'Etat pour l'isolation thermique > Crédit ... TTC hors main d'œuvre et après déduction d'éventuelles subventions ...
donc:
Comme l économie d' énergie électrique, fioul, bois, solaire, new, double vitrage, isolations, et environnement durable, ceci doit donner a un avantage fiscal 50 a 75% sur 5000 et 8000 euros soit, ou une subventions 2/3 pour mettre en place un assainissement individuel au norme européenne. ( la loi amendement colin écolo, si c possible)
il faut savoir que le SPANC est un SPIC
Service Privé ( dit public ) à vocation Industrielle et Commerciale .
Les communautés communiste de communes, d'abord vous informent sur les solutions,.
64€ + 100€ + 90€ = 254€ x 2000 habitants = 508000 euros = 3.332.000 MILLIONS DE francs
C'est alors très efficace et très rentable pour controler une maison. ...
extrait de forum
exemple:1
Salut,
ok il faut etre écologique et la loi sur l'eau est bonne
le souci c'est que nos agences de l'eau qui ont la competence de l'assainisement investissent plus dans le devellopement de l' assainissement non collectif,
avec le spanc c'est un bon pretexte pour culpabiliser et de le faire financer par l'usager, 5000 a 12000 € de sa poche et d'apporter a bruxelle en 2013 un rapport beton comme quoi la France est propre.
ex.2
nous sommes une assos et nous apportons un projet qui demontre la possibilité dans notre commune de mettre l'assinissement collectif sur le plan économique car chaque usagés concerné est pret a payer sa taxe sur l'assainissement.
ce qui nous est demandé
prix de controle 100 € (2 ans)+ vidange fosse 200 € (4ans) + travaux de mise en conformité 6000 € 12000 selon la loi actuelle
notre agence de l'eau ne nous ecoute pas et estime mème qu'un assainissement non collectif est plus ecolo que le collectif, c'est grave docteur ils oublient qu'une station traite les eaux alors q'une fosse et accessoirs ne fait que filtrer l'eau qu'a 30% MAX
de plus bientot l'europe imposera le traitemet de l'eau usée et non sa filtration alors moi je dis au responsable de prévoir des programmes d'investissements digne leurs competences.
:
:forum 15
Bonjour je suis toute à fait d'accord avec vous mais il faut reconnaitre qu'il y a une disparité de tarifs importante du simple au double entre communautés de communes;15e à 104e surtout quand se service est donné aux services des eaux .
A quand une réglementation spanc aca et spic pipi
:
Water SPANC Héros
Je suis tout a fait d'accord avec vous pour le controle des fosses dans la mesure ou le tarif du controle est raisonnable ce qui ne semble pas être le cas pour tout le monde. Moi j'ai payé 30 Euros ( c'est raisonnable sauf pour celui qui déjà, n'a pas d'argent !!! ) Suite au controle ma fosse n'est pas conforme mais n'entraine aucun désagrément pour le voisinage et surtout pas de pollution des nappes. Je comptais donc faire installer une filière neuve et j'apprends alors qu'il faut que je fasse faire éxécuter une étude de sol rendue obligatoire par délibération du conseil municipal de ma commune et là ce n'est pas trente euros mais entre 500 et 1000 Euros à rajouter au prix de la filière neuve. Bien entendu nous disposons d'un ""droit à polluer "" de quatre ans pour faire éxécuter les travaux. Je vous donne donc rendez vous dans quatre ans quand les propriétaires prendront véritablement conscience du problème et des prix.........!!!! D'ailleurs, je constate que déjà l'assainissement pose problème dans de nombreuses régions !!!! Par contre la COGEMA ou AREVA peut elle polluer les sols de notre beau pays avec son uranium et ses déchets............. Bien cordialement.
extrait de forum :32000
2012 ? Exact, et crise de rire assurée (pensez à enregistrer pour les copains ...)
J'ai moi-même téléphoné mercredi à Véolia (déleg de service public chez nous) pour leur demander un autre RDV que le 9 mars proposé . Le gentil monsieur m'a dit que ce n'était pas possible avant le 13 mars . Suite du dialogue ici :
- le 13 mars de quelle année, SVP ?(moi)
- Ben, 2009, bien sûr .(le monsieur gentil de Véolia)
- Mais j'ai lu votre réglement, article 26, c'est avant 2012, et moi, je ne suis pas pressé, alors je voudrais un rendez-vous à ce moment là, vous voyez .
- On ne peut pas, on a plein de maisons à vérifier
- C'est bien vous qui avez demandé et obtenu la délèg de service public, fallait penser aux moyens avant, je ne peux pas résoudre vos problèmes d'organisation, moi
- Alors vous refusez de prendre un rendez-vous ?
- N'inversez pas la situation, SVP, c'est vous qui ne respectez pas votre propre réglement, moi, je veux bien un RDV,mais vers 2012 . C'est quand même pas de ma faute si vous refusez de m'en donner un .
- Mais je peux pas donner de RDV en 2012 !
- vous devez bien avoir un petit coin dans votre dossier pour noter ma volonté, non ?
- Bon, je le note, mais je sais pas ce que ça va faire.
J'ai bien remercié le monsieur gentil de chez véolia, lui ai souhaité une bonne journée, et hop, on verra plus tard !
/
:
forum 31000
:
C'est une honte!
La maison de famlle n'avait pas de fosse septique et n'est pas habitée depuis quinze ans. On m'oblige quand meme a recevoir une visite de controle pour une fosse septique qui n'existe pas , au vcas où, dans vingt ans, j'en ferai poser une! merci pour les conseils, mais je ne vois pas l'interet du conseil! c'est du pur rackett, du vol!on m'a dit que si je refusais, je paierais le double soit 240 euros pour ne pas avoir accepté qu on me dise pour 120 euros que je n'avais pas de fosse du tout chez moi!
oui c'est du vol!
oui c'est de l'abus de pouvoir
j habite dans le GERS EN GASCOGNE et n'ai aucun pouvoir!
c'est une belle honte de voler ainsi les gens! je suis seule et gagne le SMIC! jamais je ne pourrai habiter cette maison si on continiue a me racketter ainsi! et je la vendrai a des Angalis! Toutes les entreprises partent a l'etranger et nos maisons recoivent des etrangers en nous cloitrant dans des HLM. Vive la France actuelle! m AIS QUE FAIRE, QUELLE ASSOCIATION REJOINDRE,
VIVES LE CONTROLE €€€ BUSINESS ARGENT FR
MUNICIPAYE
MA MAIRIE C PAS LA CRISE
Bonjour,
Savez-vous si il existe une association pour la normandie ? Nous avons reçu il y a qq jours la redevance desormais payable à la commune pour la redevance assainissement (abonnement + partie variable selon conso d'eau + tva). Et nous arivons à une facture du meme montant que celle de ma conso d'eau soit pour 40m3 : deux fois 130 euros (et cela pour 6 mois). Est ce normal? Ce montant me parait enorme. Merci pour vos conseils ou aide, parceque là je comprend pas ...
ex:12
Bon ont se comprend pas bien, je suis pour une vrais ecologie et non un ecran de fumée
le spanc ce n'est qu'un ecran de fumée pour faire payer l'usagé qui a deja investi dans un système et cela fort cher.
les agence de l'eau ne prevoie aucun investissement en terme d'assainissement collectif ce qui serait pourtant autofinancé par les usagers,
mais que veux tu , c'est plus facile de faire payer un controle mème s'il sert a rien c'est recurent et ça paye les president de syndicat d'eaux, les vis présidents, les élu locaux touchant des jetons de presence aux assemblées, bref un systéme ( la mafia ne fait pas mieux
les baisée comptez vous
l'ecologie est loin dans tout ça
ex forum : 999
il faut savoir que le SPANC est un SPIC
Service Privé ( dit public ) à vocation Industrielle et Commerciale .
C'est-à-dire que le calcul de la redevance doit correspondre à la somme des dépenses du service puisque le budget doit être équilibré. Grosso modo : recettes (redevances perçues auprès des usagers) = dépenses (le personnel, les frais de déplacement pour les contrôles ect.ect c fou!
je tire un trait sur le passé ______________ je n'ai rien vu ni entendu _____________ .
NOUVEAU NEW PAS DE BLA-BLA
LA VRAIS LOI, LE SENAT
© Sénat - Service des Collectivités locales
Aides à l'assainissement non collectif
3 octobre 2008
L’absence de concurrence en matière de filière compacte d’assainissement non collectif et les aides dont peuvent bénéficier une collectivité et ses habitants pour la réalisation de travaux dans ce domaine.
I. Une absence de concurrence due à une réglementation sans doute inadaptée, qui devrait cependant évoluer très prochainement
1. La réglementation applicable à l’assainissement non collectif en filière compacte
Un arrêté interministériel (ministères des transports et de l’équipement, de l’écologie et de la santé) du 6 mai 1996, modifié par un arrêté du 24 décembre 2003, détermine les règles concernant la construction des installations d’assainissement non collectif des maisons d’habitation individuelle. Cet arrêté prévoit notamment que ces installations doivent comporter :
1-un dispositif de prétraitement (fosse toutes eaux, installations d’épuration biologique à boues activées ou à cultures fixées) ;
2-un dispositif assurant, soit à la fois l’épuration et l’évacuation par le sol (tranchées ou lit d’épandage, lit filtrant ou tertre d’infiltration), soit l’épuration des effluents avant un rejet vers le milieu hydraulique superficiel (lit filtrant drainé à flux vertical ou horizontal).
Les deux éléments sont nécessaires pour qu’il y ait traitement complet des eaux usées.
Parmi les installations de prétraitement, on trouve, selon l’arrêté, les fosses toutes eaux et les fosses sceptiques, ainsi que les installations d’épuration biologique à boues activées (« micro-stations d’épuration ») ou à cultures fixées.
Ces installations de prétraitement doivent donc être complétées, pour une évacuation finale des effluents par le sol, par des tranchées d’épandage, un lit d’épandage, ou un lit filtrant vertical et, pour une évacuation dans les eaux de surface, par un lit filtrant drainé à flux vertical ou à flux horizontal.
Lorsque la surface de terrain disponible est faible, deux solutions techniques, parmi celles énumérées ci-dessus, s’imposent pour une installation d’assainissement individuelle « compacte » :
-le lit filtrant drainé à flux vertical de type massif de zéolite, précédé d’une fosse ;
-une micro-station d’épuration à boues activées.
Or la micro-station d’épuration, comme on l’a vu, n’est considérée par l’arrêté du 6 mai 1996 que comme un prétraitement et doit donc être accompagnée en aval d’une zone d’épandage ou d’un filtre, installations de grande surface et coûteuses, ce qui en diminue largement l’intérêt. Il ne reste donc que le filtre à zéolite précédé d’une fosse. Or cette dernière solution est nettement plus coûteuse que la micro-station d’épuration, et très peu d’entreprises en assurent la fabrication et l’installation.
La norme NF-XP-DTU (document technique unifié) 64-1 contient les règles de l’art pour la mise en œuvre des obligations de l’arrêté du 6 mai 1996. Il s’agit d’un ensemble de procédures garantissant, pour le maître d’ouvrage qui exige que les travaux soient faits conformément au DTU, d’être en conformité avec la réglementation. Ce document, conformément à l’arrêté de 1996, considère les micro-stations comme de simples prétraitements.
Par ailleurs, cette matière est à présent encadrée par la norme NF-EN 12566-3 relative aux micro-stations d’épuration, prise sur le fondement de la directive 86/106/CEE du 21 décembre 1988 relative aux matériaux de construction. L’arrêté du 19 octobre 2006 portant application à certaines installations de traitement des eaux usées (petites stations d’épuration allant jusqu’à 50 habitants) du décret n°92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l’aptitude à l’usage des produits de constructions, ainsi que l’avis relatif à l’application de cet arrêté, ont entériné l’application en France de la norme NF-EN 12566-3. Celle-ci laisse à la réglementation nationale le soin de déterminer les cas dans lesquels l’usage de micro-stations en tant que traitements complets serait possible (c’est ce que fait le décret du 6 mai 1996 précité).
2. Une évolution attendue de la réglementation
Or, un nouvel arrêté, modifiant l’arrêté du 6 mai 1996, devrait bientôt paraître et rendre possible l’utilisation de micro-stations en tant que traitements à part entière, sous certaines conditions et sous réserve que leur efficacité en matière de préservation de l’environnement ait été prouvé. A cet égard, on peut noter que les micro-stations sont utilisées en tant que traitements à part entière notamment en Allemagne, pays où les exigences en matière de protection de l’environnement sont, de manière générale, au moins aussi fortes qu’en France. Ce changement devrait avoir pour effet d’accroître considérablement la concurrence dans le domaine des installations d’assainissement non collectif de petite taille.
II. Les aides pour l’assainissement non collectif
La loi n° 2006-1772 sur l’eau du 30 décembre 2006 a apporté des précisions sur le service public d’assainissement non collectif qui doit être mis en place par toutes les communes pour les habitations non reliées au réseau collectif d’épuration.
L’article 54 de la loi, modifiant l’article L. 2224-8 du CGCT dispose que « Pour les immeubles non raccordés au réseau public de collecte, les communes assurent le contrôle des installations d'assainissement non collectif. Cette mission de contrôle est effectuée soit par une vérification de la conception et de l'exécution des installations réalisées ou réhabilitées depuis moins de huit ans, soit par un diagnostic de bon fonctionnement et d'entretien pour les autres installations, établissant, si nécessaire, une liste des travaux à effectuer ».
En outre « Les communes déterminent la date à laquelle elles procèdent au contrôle des installations d'assainissement non collectif ; elles effectuent ce contrôle au plus tard le 31 décembre 2012, puis selon une périodicité qui ne peut pas excéder huit ans ». « Elles peuvent, à la demande du propriétaire, assurer l'entretien et les travaux de réalisation et de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif. Elles peuvent en outre assurer le traitement des matières de vidanges issues des installations d'assainissement non collectif ».
Les communes peuvent également « fixer des prescriptions techniques, notamment pour l'étude des sols ou le choix de la filière, en vue de l'implan tation ou de la réhabilitation d'un dispositif d'assainissement non collectif ».
Par ailleurs l’article 46 (article L. 1331-1-1 du code de la santé publique) précise les obligations des propriétaires : « En cas de non-conformité de son installation d'assainissement non collectif à la réglementation en vigueur, le propriétaire fait procéder aux travaux prescrits par le document établi à l'issue du contrôle, dans un délai de quatre ans suivant sa réalisation ».
Les missions du service public d’assainissement non collectif (SPANC) sont financées par une redevance payée par les propriétaires d’installations d’assainissement non collectif. Les travaux de mise aux normes sont également financés par les propriétaires : « Lorsque les communes prennent en charge les travaux mentionnés à la deuxième phrase du premier alinéa du II et à la première phrase du troisième alinéa du III de l'article L. 2224-8 (c'est-à-dire la mise aux normes des installations d’ANC), elles se font rembourser intégralement par les propriétaires les frais de toute nature entraînés par ces travaux, y compris les frais de gestion, diminués des subventions éventuellement obtenues » (article 57 de la loi, modifiant l’article. L. 2224-12-2 du CGCT).
Les collectivités ne peuvent donc financer elles-mêmes des travaux d’assainissement non collectif que dans le cadre d’une intervention ayant un caractère d’intérêt général ou d’urgence, procédure décrite à l’article L. 211-7 du code de l’environnement, et rendant nécessaire une enquête publique.
La diminution de la redevance d’ANC payée par les usagers
L’agence de l’eau peut apporter une aide au SPANC, permettant à celui-ci de diminuer la facture des usagers.
En effet, selon l’article 84 de la nouvelle loi sur l’eau (article L. 213-10-3 du code de l’environnement), « une prime est versée [par l’agence de l’eau] aux communes ou à leurs groupements au titre de leurs compétences en matière de contrôle ou d'entretien des installations d'assainissement non collectif. Le montant de cette prime est au plus égal à 80 % du montant des redevances pour pollution domestique versées par les abonnés non raccordables à un réseau d'assainissement collectif en fonction des résultats du contrôle et de l'activité du service qui en a la charge ».
La redevance perçue par les communes auprès des propriétaires pour la réalisation des travaux d’entretien ou de réhabilitation de leur instal lation d’ANC sera diminuée du montant de cette prime.
Rappelons que la redevance pour pollution de l’eau d’origine domestique, décrite à l’article L 213-10-3 du code de l’environnement, concerne toutes les personnes abonnées au service d'eau potable. L'assiette de la redevance est le volume d'eau facturé à l'abonné. Le taux est déterminé par l’agence de l’eau. La redevance est perçue auprès de l'exploitant du service d'eau potable par l'agence de l'eau. Elle est exigible à l'encaissement du prix de l'eau distribuée.
L’aide au financement des travaux de mise aux normes
L’agence de l’eau peut également apporter une aide à la réalisation de travaux d’assainissement non collectif.
En effet, l’article L. 213-10-3 du code de l’environnement prévoit que, « lorsqu'un dispositif permet d'éviter la détérioration de la qualité des eaux, une prime est versée au maître d'ouvrage public ou privé de ce dispositif ou à son mandataire. Elle est calculée en fonction de la quantité de pollution d'origine domestique dont l'apport au milieu naturel est supprimé ou évité. La prime peut être modulée pour tenir compte du respect des prescriptions imposées au titre d'une police de l'eau ».
On peut sans doute considérer la rénovation d’une installation d’assainis sement non collectif comme un dispositif permettant « d'éviter la détérioration de la qualité des eaux », et ouvrant droit à une prime, versée en l’espèce à la communauté de communes maître d’ouvrage des travaux de rénovation par l’agence de l’eau.
Les personnes privées effectuant des travaux d’assainissement peuvent enfin solliciter une subvention de l’agence nationale pour l’amélioration de l’habitat (ANAH).
La demande de subvention doit être faite auprès de la délégation locale de l’ANAH, située au siège de la direction départementale de l’équipement (DDE). Les dossiers sont présentés à la commission d’amélioration de l’habitat (CAH), comprenant 8 membres (propriétaires, représentants de l’Etat, locataires et deux personnes qualifiées). La subvention, qui peut représenter une part importante du coût des travaux, est attribuée soit à des propriétaires dont les ressources ne dépassent pas un certain seuil et qui occupent personnellement le logement, soit à des propriétaires bailleurs privés. Le logement doit être achevé depuis au moins 15 ans. L’attribution d’une aide de l’ANAH n’est pas de droit. Aucune exonération ou réduction d’impôt n’est par ailleurs prévue pour compléter ces aides.
LE SENATEUR C'EST LA LOI même dans le GERS! LE SENAT Aides à l'assainissement non collectif .
M Colin-FX
convocation a payer 254 € le-president-du-spanc-a-besoin-d-argent.jpg
20:50 Publié dans 32 AUCH, 32000 GERS, 32000 VILLES, AUCH GERS, BUGDANSOFF JOKER DURABLE D ENVIRONNEMENT, CONDOM GERS, Développement Durable écolo, EAUZE GERS, EURO DOLLAR CAC 32 NE PLUS TRICHET, EXPO, FESTIVAL DE CANE d' oie canard & gastronomie, FLEURANCE GERS, FRANCE blog sud ouest de colin in Gers, GASCOGNE EXPO conseil en général LE CAPITAL GASCON, GASCON DU GERS DE GASCOGNE, GERS AUCH VILLE S, Gers Conseil en Général de Colin, LECTOURE GERS, MARCIAC GERS, MAUVEZIN GERS, MIRANDE GERS, MOUSQUETAIRE, MOUSTIQUAIRE, NOGARO GERS, OFFRE SPECIALE POUR MILLIONNAIRE. ( ACCEPTE AUSSI , SAMATAN GERS, TOULOUSE 31000 Haute Garonne, TOURISME CALME DURABLE | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : 15, 50, à, acti, actu, agen, aide, Aides, alors, ame, amendement, argent, ass, autorise, autres, bio, bon, bonne, bonus, business, cable, caca, Caisse, chant, cher, chiotte, code, col, colin, coll, commercial, conseil, cool, credit, crise, cup, d, dans, dans le gers, de, déduc, déduction, demo, dépenses, depuis, developpement, dimpôt, direct, dont, dossier, du, durable, dœuvre, eco, ecologie, elu, en, engagées, entre, environnement, Espace, et après, Etat, euro, europ, europe, faveur, finale, fiscale, forum, france, fx, gascogne, ger, gers, gers en gascogne, grenelle, groupe, hors, immo, immob, immobilier, impot, inter, investissement, isolation, issu, jusquau, l, le, les, lisolation, local, logique, main, mairie, maison, mal, milieu, monde, montre, national, nature, naturel, no, nouveau, oie, ouest, pac, parc, parti, pays, perpignan, pic et pic et colingram ram tam plam, placement, plan, porte, pour, preignan, PRET, prime, pro, produit, quinze, rage, ras, rdv, recette, rentable, rente, ressources, rire, rmi, service, sour, spanc, spic, spoc, sub, subvention, sud, sudouest, taxe, terrain, thermique, toilette, ton, train, transport, tropcher, TTC, tv, tva, urgence, usine, vc, vert, vie, wc, wv
22/07/2009
H1N1 GRIPPE A Porcine et 1 et 2 et 3 zero HOME security planet FESTIVAL WORLD
le monde va être confronté dans les mois qui viennent à des arbitrages difficiles pour la répartition des vaccins contre la grippe A (H1N1), dont la production sera insuffisante face à la progression de la pandémie. Réunis dans la station balnéaire de Cancun les 2 et 3 juillet à l'initiative du gouvernement mexicain, les ministres de la santé et les experts d'une cinquantaine de pays ont demandé que les nations les plus pauvres ne soient pas oubliées. mexico maxigrippe VERITAS LA VERITé VERITAS La fourniture de vaccins à ces pays est "un problème critique qui nécessite une volonté politique", a souligné ? OMS bomba h 5 n 2 leblanc l’aile ou la cuisse la malbouffe j oser pas le bouffer nature AUCH’UAÏA ushuaia bomba h 5 n 2 le blanc l’aile ou la cuisse pac euro heureux
15:42 Publié dans " JE VENDS TOUT " Maisons achat immeubles, BUGDANSOFF JOKER DURABLE D ENVIRONNEMENT, Développement Durable écolo, EURO DOLLAR CAC 32 NE PLUS TRICHET, EXPO, FESTIVAL DE CANE d' oie canard & gastronomie, FRANCE blog sud ouest de colin in Gers, GASCOGNE EXPO conseil en général LE CAPITAL GASCON, GASCON DU GERS DE GASCOGNE, GASTRONOMIE, GASTRONOMIE RESTAURANT HOTELLERIE, Gers Conseil en Général de Colin, GRIPPE AVIAIRE H5N1 & 2. humain virus Influen, MOUSQUETAIRE, MOUSTIQUAIRE, OFFRE SPECIALE POUR MILLIONNAIRE. ( ACCEPTE AUSSI , RUGBY SPORT 2008, TOULOUSE 31000 Haute Garonne | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : 1, 2, 3, aile, auch, aviaire, blanc, bon, bordeaux, bouffe, cher, cine, col, colin, cool, cuisse, dans, des, dont, en, et, euro, francolin, ger, gers, grippe, h1n1, h1n2, h1n3, h5n1, heureux, home, mal, martinpecheur, maxi, mexico, montesquiou, mp3, nations, nature, oie, OMS, oms monde, ouest, pac, parti, pau, pauvre, pays, politique, porc, porcin, porcine, pour, pro, production, rage, sud, toulouse, UN, vie, voyage, world
06/07/2009
( Polices et Gendarmes !) Plus de flics dans le Gers que des radars ROBOT. plus de boulot et gégé au chomage ...
Et s'il n'y a plus de Gendarmes sur la route du Gers.
Je pourrais rouler à 220 kmhssss en ville et en campagne du Gers ... et aussi vivre en insécurité.
SUPER CA VAS ÊTRE CHAUD L AMBIANCE 32 com' Chicago ?
Hier soir et ce matin, nous débattions du projet de loi sur la Gendarmerie nationale. L’essentiel de ce texte prévoit la mise sous tutelle de la Gendarmerie sous les ordres du ministre de l’Intérieur, soit le risque d’une fusion inéluctable de la Gendarmerie avec la Police. La mutualisation des moyens risque fatalement de se transformer en rationnement pour tous. Si l’article 1 confirme la gendarmerie nationale dans sa mission de sécurité publique dans ses secteurs de compétences traditionnelles que sont les zones rurales, la réalité de la politique gouvernementale à travers la R.G.P.P. s’apparente à une restructuration. Une restructuration dont l’objectif est délibérément celui de réduire les effectifs sur le terrain. J’en prends pour exemple l’enjeu de la politique de sécurité publique dans un département rural comme le nôtre. Hormis la ville d’Auch en zone police, l’ensemble du Gers est en zone gendarmerie. La gendarmerie dans le Gers, c’est 28 brigades territoriales, 10 communautés de brigades, réparties sur une vingtaine de brigades, assurant un maillage efficace du département, soit au total 230 gendarmes gers pour 151 400 habitants. (j ai pas le même chiffre moi 172 285 ) il y a plus personnes ici c grave Au-delà de leur mission d’ordre public, ces hommes et ces femmes jouent un rôle essentiel en matière de sécurité routière, priorité gouvernementale depuis plusieurs années, sécurité lors de manifestations qui ponctuent la vie culturelle par exemple, et surtout je pense au lien social entretenu avec nos concitoyens qui ne s’est jamais démenti. Un récent rapport évoque sans ambiguïté une dégradation du moral des troupes et un pessimisme dus en partie à un sous-effectif permanent. Or, avant même que le projet ne soit examiné par la représentation nationale, les élus locaux ont été informés par le commandant régional des futures restructurations opérées durant les quatre prochaines années. Notre Région pourrait perdre ainsi dans les deux prochaines années 143 gendarmes, aggravant ainsi la situation actuelle. Je ne pense pas que ce projet de loi soit la réponse appropriée en terme de réorganisation aux problèmes rencontrés dans notre département, problèmes récurrents à l’ensemble des territoires ruraux. La suppression de la référence aux zones de compétences rurales et périurbaines de la gendarmerie au prétexte que de telles précisions seraient susceptibles de limiter les redéploiements rendus nécessaires par l’évolution de la démographie ou de la délinquance sera-t-elle réellement suffisante pour assurer l’égalité des citoyens en matière de sécurité et assurer une présence territoriale efficace. Personnellement, je pense que la réponse que le Gouvernement nous présente n’est pas la bonne, ni pour les gendarmes, ni pour les policiers, et encore moins pour nos concitoyens. C’est le sens de mes interventions dans le débat de ce matin, ce sont les raisons de mon vote contre mardi prochain.
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24/06/2009
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